Les Impôts Sur les Salaires 2024 (version Abrégée)

Bibliographic Details
Main Author: OECD (-)
Format: eBook
Language:Francés
Published: Paris : Organization for Economic Cooperation & Development 2024.
Edition:1st ed
Series:Les Impôts Sur les Salaires Series
See on Biblioteca Universitat Ramon Llull:https://discovery.url.edu/permalink/34CSUC_URL/1im36ta/alma991009823001206719
Table of Contents:
  • Intro
  • Avant-propos
  • Résumé
  • Principaux résultats
  • Le coin fiscal moyen pour les travailleurs célibataires a augmenté dans la plupart des pays de l'OCDE en 2023
  • Le coin fiscal moyen pour les foyers avec enfants a augmenté dans la zone OCDE en 2023
  • Les revenus après impôt ont diminué en termes réels dans plus de la moitié des pays de l'OCDE
  • La fiscalité et le genre sous l'angle du deuxième apporteur de revenu (étude spéciale)
  • Notes
  • Part I Comparaisons et tendances des taux effectifs d'imposition des revenus du travail
  • Part I Comparaisons et tendances des taux effectifs d'imposition des revenus du travail
  • 1 Présentation générale
  • Introduction
  • Imposition des salariés célibataires
  • Le coin fiscal
  • Taux moyen d'imposition des personnes physiques
  • Comparaison de la situation d'un célibataire et d'un couple disposant d'un seul salaire
  • Imposition des couples disposant de deux salaires
  • Le coin fiscal
  • Taux moyen d'imposition des personnes physiques
  • Salaires
  • References
  • Notes
  • 2 Étude spéciale : la fiscalité et le genre sous l'angle du deuxième apporteur de revenu
  • Introduction
  • La politique fiscale contribue à la persistance de disparités entre hommes et femmes sur le marché du travail
  • Méthodologie, hypothèses et limites
  • Principaux indicateurs
  • Dimensions
  • Hypothèses et limites
  • Le coin fiscal moyen sur les deuxièmes apporteurs de revenu
  • Coin fiscal du deuxième apporteur comparé à celui du travailleur célibataire
  • Décomposition du coin fiscal des deuxièmes apporteurs de revenu
  • Coin fiscal marginal sur les deuxièmes apporteurs de revenu
  • Coin fiscal marginal pour une augmentation de salaire équivalente à 1 % du salaire moyen
  • Coin fiscal marginal en cas de passage du revenu de 67 % à 100 % du salaire moyen
  • Conclusion
  • References
  • Annexe 2.A.
  • Notes.
  • 3 Taux effectifs d'imposition des revenus du travail en 2023
  • Taux d'imposition moyens
  • Taux marginaux d'imposition
  • Notes
  • 4 Illustration graphique des taux effectifs d'imposition en 2023
  • Notes
  • 5 Taux effectifs d'imposition des revenus du travail en 2022
  • 6 Évolution des taux effectifs d'imposition des revenus du travail (2000-23)
  • Tendances à long terme de l'imposition du travail depuis 2000
  • Notes
  • Annexe A. Méthodologie et limites
  • Méthodologie
  • Introduction
  • Caractéristiques des contribuables
  • Éventail des secteurs couverts
  • Définition du salaire brut
  • Calcul du salaire brut moyen
  • Impôts et prestations sociales pris en compte
  • Calcul de l'impôt sur le revenu des personnes physiques
  • Impôts sur le revenu perçus par les administrations infranationales
  • Cotisations de sécurité sociale
  • Taxes sur les salaires
  • Prestations familiales en espèces versées par l'État
  • Crédits d'impôt remboursables
  • Calcul des taux marginaux d'imposition
  • Limites de l'étude
  • Limites de caractère général
  • Exemples de limites spécifiques affectant le calcul de l'impôt sur le revenu
  • Limites relatives aux comparaisons de séries chronologiques
  • Note sur les équations fiscales
  • Notes.