Tabla de Contenidos: “…Pénétration de la bande large et redevances d'utilisation dans les pays de l'OCDE -- Graphique 40. …”

Tabla de Contenidos: “…Tableau 3.5 Taux de traitement des eaux d'égouts -- 1.6 Dépenses, financement et redevances sur l'eau -- Tableau 3.6 Tarification de l'eau dans la ville de Toyota -- 2. …”

Tabla de Contenidos: “…Effets d'une hausse de la redevance de terminaison mobile -- 4. Tarification de l'accès bidirectionnel : interconnexion de deux réseaux concurrents…”

Tabla de Contenidos: “…Intérîts -- Article 12. Redevances -- Article 13. Gains en capital -- Article 14. …”

Tabla de Contenidos: “…Panier OCDE composite de redevances téléphoniques pour les abonnés résidentiels -- Graphique 5.A1.2. …”

Tabla de Contenidos: “…. -- Zusammenfassung -- Kapitel 4 - Planen, (um) rechtzeitig fertig zu werden -- Redet mit dem Team -- Die Kunst des gekonnten Schätzens -- Plant, Stück für Stück zu produzieren -- Macht nicht aus jedem Slice ein Release -- Das andere Geheminis gekonnter Schätzungen -- Managt euer Budget -- Was würde da Vinci tun? …”

Tabla de Contenidos: “…L'assurance de la conformité s'améliore, mais les activités menées dans cette optique restent le plus souvent dictées par les événements -- Une lacune dans la réglementation entrave la remise en état des sites contaminés -- Instruments économiques et investissements au service d'une croissance verte -- Les taxes et redevances tiennent de plus en plus compte des externalités environnementales -- Les tarifs de l'eau couvrent les coûts de fourniture des services -- Il subsiste des subventions et des incitations préjudiciables à l'environnement malgré les efforts visant à les éliminer -- D'importants investissements environnementaux ont été réalisés, mais il reste des lacunes à combler -- Les risques environnementaux ont commencé à être pris en compte dans le système financier -- Une transition juste exige des mesures continues d'atténuation des inégalités sociales -- 2. …”

Tabla de Contenidos: “…Panier composite de redevances téléphoniques, août 2002 X -- Menu de réformes -- Encadré 9. …”

Tabla de Contenidos: “…Évaluation des performances -- 1.1 Objectifs et cadre institutionnel -- 1.2 Gestion de l'air -- Figure 2.1 Émissions atmosphériques -- Figure 2.2 Gestion de l'air : redevances d'émission et amendes pour infraction à la législation -- 1.3 Intégration de la pollution atmosphérique dans les politiques sectorielles -- Figure 2.3 Tendances dans le secteur des transports -- Figure 2.4 Intensité et structure énergétiques…”

Tabla de Contenidos: “…Les taxes environnementales et la compétitivité -- Encadré 11. La redevance sur les émissions de NO x en Suède : une expérience positive -- Encadré 12. …”

Tabla de Contenidos: “…Réponses -- Objectifs -- Cadre institutionnel et réglementaire -- Réduction au minimum et élimination des déchets -- Tableau 4.3 Application de redevances sur la collecte et l'évacuation des déchets -- Tableau 4.4 Gestion des déchets municipaux : dépenses et recettes d'exploitation -- Gestion des déchets dangereux -- 3. …”

Tabla de Contenidos: “…Sous traitance dans les comtés et les municipalités, 1989-98 -- Les redevances d'utilisation pourraient renforcer les signaux de prix -- Encadré 4. …”

Tabla de Contenidos: “…Intérêts -- Article 12. Redevances -- Article 13. Gains en capital -- Article 14. …”

Tabla de Contenidos: “…Taxes sur les billets et redevances aéroportuaires -- Tableau 1.3. Taxes et redevances aéroportuaires -- Graphique 1.16. …”

Tabla de Contenidos: “…Un système de taxes et de redevances plus orienté sur les considérations écologiques -- Graphique 3.1. …”

Tabla de Contenidos: “…Coût des appels téléphoniques longue distance et redevances d'accès -- Marchés financiers : comble r quelques lacunes -- Réforme de la faillite des personnes -- Graphique 43. …”

Tabla de Contenidos: “…Tableau 2.1 Qualité chimique de l'eau de certains fleuves -- 2.2 Dépenses de gestion des eaux usées -- Tableau 2.2 Dépenses de lutte contre la pollution pour la gestion des eaux usées -- Figure 2.3 Population raccordée à une station publique d'épuration des eaux usées -- Figure 2.4 Taux unitaire de la redevance sur les eaux usées -- 2.3 Augmentation de la fréquence et des dégâts des crues -- 3. …”

Tabla de Contenidos: “…Panier de tarifs d'accès à Internet -- Graphique 27. Redevances d'interconnexion pour la terminaison des appels sur le réseau fixe -- Tableau 19. …”

Tabla de Contenidos: “…Le pour et le contre : les taxes d'environnement -- Encadré VII.2. Impôts et redevances d'environnement -- Encadré VII.3. Le pour et le contre : la création de marchés -- Encadré VII.4. …”

Tabla de Contenidos: “…Droits, taxes d'utilisation et droits de licence -- Redevances -- Amendes et pénalités -- Droits constatés -- La distinction entre dispositions fiscales et dépenses directes -- Année civile et année fiscale (exercice budgétaire) -- Les fondements essentiels de la classification -- Classification des contribuables -- Surtaxes -- Recettes fiscales non identifiables et sous-groupes résiduels -- 1000 - Impôts sur le revenu, les bénéfices et les gains en capital -- Traitement des crédits d'impôt dans les systèmes d'imputation -- 1120 et 1220 - Impôts sur les gains en capital -- 2000 - Cotisations de sécurité sociale -- 3000 - Impôts sur les salaires et la main-d'œuvre -- 4000 - Impôts sur le patrimoine -- 4100 - Impôts périodiques sur la propriété immobilière -- 4200 - Impôts périodiques sur l'actif net -- 4300 - Impôts sur les mutations par décès, les successions et les donations -- 4400 - Impôts sur les transactions mobilières et immobilières -- 4500 - Autres impôts non périodiques sur le patrimoine16 -- 4600 - Autres impôts périodiques sur le patrimoine -- 5000 - Impôts sur les biens et services -- 5100 - Impôts sur la production, la vente, le transfert, la location et la livraison de biens et la prestation de services -- 5110 - Impôts généraux sur les biens et services -- 5111 - Taxes sur la valeur ajoutée -- 5112 - Impôts sur les ventes -- 5113 - Impôts sur le chiffre d'affaires et autres impôts généraux sur les biens et services -- 5120 - Impôts sur des biens et des services déterminés -- 5121 - Accises -- 5122 - Bénéfices des monopoles fiscaux -- 5123 - Droits de douane et autres droits à l'importation -- 5124 - Taxes à l'exportation -- 5125 - Impôts sur les biens d'équipement -- 5126 - Impôts sur des services déterminés -- 5127 - Autres impôts sur les transactions et les échanges internationaux…”