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  1. 3821
    por Balcou, Jean
    Publicado 2015
    “…Comment la Bretagne devait-elle commémorer le centenaire de la loi de la Séparation des Églises et de l'État ? …”
    Electrónico
  2. 3822
    por Alsina, Jean
    Publicado 2020
    “…C’est en 1997 que paraît sa Thèse d’État de 520 pages aux Presses Universitaires du Mirail à Toulouse : La loi du duel. Le code du point d’honneur dans l’Espagne des xvie-xviie siècles, qui fait autorité dans l’hispanisme international. …”
    Electrónico
  3. 3823
    por Masson, Catherine
    Publicado 2019
    “…Cette devise met en relief le caractère à la fois ecclésial et universitaire de l’Université catholique de Lille, une des cinq fondées, en France, à la faveur de la loi sur la liberté de l’enseignement supérieur en 1875. …”
    Electrónico
  4. 3824
    por Barraud, Boris
    Publicado 2021
    “…Ce volume propose un panorama critique du recours aux algorithmes dans le secteur public, avec des focalisations sur des applications concrètes et une réflexion sur l’évolution de l’État, des administrations et de la communication entre les citoyens et les décideurs publics. La loi pour une République numérique a instauré en 2016 un droit d’information spécifique pour les citoyens concernés par une décision individuelle fondée sur un algorithme. …”
    Electrónico
  5. 3825
    por Asquer, Enrica
    Publicado 2021
    “…Plus de vingt éminent-e-s spécialistes font ainsi le point sur les thématiques les plus significatives qui, de nos jours, sont au cœur des questionnements de l’histoire des femmes et du genre, inscrite désormais dans une dimension globale : circulations, migrations et métissages, lois et droits, identités personnelles, familles et masculinités, économies et cultures matérielles…”
    Electrónico
  6. 3826
    por Bassano, Marie
    Publicado 2020
    “…Une analyse rétrospective et actuelle des relations entre patrimoines et normes invite à envisager et formuler quelques pistes de réflexion sur un futur normatif patrimonial au moment où s’engagent les débats sur le projet de loi sur la « Liberté de la création, patrimoine et architecture » en France. …”
    Electrónico
  7. 3827
    Publicado 1987
    “…Marchés de capitaux et politique monétaire -La structure du système financier -Les interventions des autorités dans le système financier -Moyens d'intervention utilisant les mécanismes du marchés -Avances sélectives et réglementation du taux d'intérêt -Contrôle des portefeuilles bancaires de créances sur les agents intérieurs -L'efficience du système -Affectation de l'épargne et du crédit -La loi bancaire de 1985 -L'efficacité de la politique monétaire -Le cadre de la politique monétaire -Une politique accommodante -La contrainte extérieure et l'absence de stabilisateurs automatiques Circuits parallèles de financement IV. …”
    Libro electrónico
  8. 3828
    Publicado 1990
    “…L'ajustement extérieur: progrès, perspectives et politiques mises en oeuvre -Progrès dans l'ajustement extérieur -Dette extérieure et viabilité à moyen terme -La politique commerciale, la Loi sur le commerce et les déséquilibres bilatéraux IV. …”
    Libro electrónico
  9. 3829
    Publicado 2012
    “…Fonctionnel et efficace, il constitue un outil indispensable au quotidien : un livre de référence : les différents dispositifs, le cadre légal ; une approche résolument pratique : plus de 170 exemples d'application, des conseils d'expert ; à jour de la loi de finances 2012. Pratique des techniques bancaires aborde les sujets les plus importants sur lesquels les particuliers souhaitent un accompagnement efficace : l'épargne bancaire classique, les enveloppes fiscales (assurance-vie, compte-titres, PEA, PERP, contrat Madelin, PEE, PERCO), les prêts immobiliers, les prêts à la consommation, les régimes matrimoniaux, les donations et successions, l'impôt sur le revenu du particulier, etc. …”
    Libro electrónico
  10. 3830
    Publicado 2020
    “…La procédure a également évolué. Une loi du 21 décembre 2018…”
    Libro
  11. 3831
    Publicado 1994
    “…Principales caractéristiques de la loi sur l' assurance-maladie -III. Comparaison des programmes de réforme du système de santé -IV. …”
    Libro electrónico
  12. 3832
    por Secher, Reynald aut
    Publicado 2006
    “…En réponse à cette insurrection des humbles, la Convention a organisé l' " extermination " des Vendéens, à commencer par les femmes, ces " sillons reproducteurs ", et les enfants, de " futurs brigands " et l'" anéantissement de la Vendée " ; 770 communes deviennent hors-la-loi et, comme tels, condamnés à la " vindicte nationale " ; le nom même de Vendée cède la place au département " Vengé ". …”
    Tesis
  13. 3833
    por Saada, Julie
    Publicado 2022
    “…Le philosophe rompt en effet avec les doctrines classiques de la loi pour penser l’autonomie du droit et le type de normativité qu’il instaure. …”
    Electrónico
  14. 3834
    por Portalez, Christophe
    Publicado 2022
    “…Loin d’être seulement l’homme de la loi sur le divorce, Alfred Naquet est l’une des figures majeures des débuts de la Troisième République. …”
    Electrónico
  15. 3835
    por Alcouffe, Alain, 1945-
    Publicado 2019
    “…Ce cadre impérial, modifié par la IIIe République qui rénove l'enseignement supérieur et crée, en 1896, "l'université de Toulouse", va fonctionner jusqu'en 1968. La loi Faure, issue des contestations du printemps, donne alors à l'université toulousaine le visage qu'on lui connaît. …”
    Libro
  16. 3836
    por Richardt, Aimé, 1934-
    Publicado 2020
    “…Aimé Richardt nous donne un tableau sans complaisance de la société française au lendemain de la Révolution qui, avec la trop fameuse loi Le Chapelier de juin 1791, avait aboli toute corporation et laissé l'ouvrier sans défense, selon la nouvelle jurisprudence du Code civil, art. 1781. …”
    Libro
  17. 3837
    Publicado 2012
    “…Featured agencies and designers include: Saatchi and Saatchi, Paul Rand, Saul Bass, Bob Gill, Milton Glaser, Wolff Olins, Pentagram and George Lois, as well as examples from the johnson banks archive. …”
    Libro
  18. 3838
    Publicado 2019
    “…Plus de vingt éminent-e-s spécialistes font ainsi le point sur les thématiques les plus significatives qui, de nos jours, sont au cœur des questionnements de l'histoire des femmes et du genre, inscrite désormais dans une dimension globale : circulations, migrations et métissages, lois et droits, identités personnelles, familles et masculinités, économies et cultures matérielles." …”
    Libro
  19. 3839
    Publicado 2022
    “…Véritable révolution, la légalisation de la pilule par la loi Neuwirth de 1967 symbolise pour ses utilisatrices l’accès à l’indépendance et à la liberté. …”
    Libro
  20. 3840
    Publicado 2022
    “…Guillaume Pollack dresse la première synthèse d’un dépouillement général de ces documents qui révèlent un aspect inédit de l’histoire de la Résistance en France : une résistance transnationale, où s’activent des ressortissants des pays tombés sous la loi nazie, vichyste et fasciste, construite au mépris des frontières étatiques et des lignes de démarcation. …”
    Libro