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  1. 2401
    Le nouveau régime des brevets d'invention : commentaire de la Loi n. 68-1 du 2 janvier 1968
    por Plaisant, Robert
    Publicado 1969
    Libro
  2. 2402
    "Pour que le peuple puisse décider" : le référendum contre la loi sur l'impunité en Uruguay (1986-1989)
    por Delgado, María M.
    Publicado 2001
    Libro
  3. 2403
    Commentaire français littéral de la Somme Théologique de Saint Thomas d'Aquin. 9, La loi et la grace
    por Pègues, Thomas, 1866-1936
    Publicado 1914
    “…Loi et la grace…”
    Libro
  4. 2404
    Reviseurs d'entreprises : commentaire de la loi du 22 juillet 1953 créant un Institut des reviseurs d'entreprises
    Publicado 1953
    Libro
  5. 2405
    Oeuvres Completes de Ciceron. 16-19 : 16: Les Académiques, Des Vrais biens et des Vrais Tusculanes, ĹAmitié, LA Demande du Consulat / 18: Les Devoirs, Sur la Vieillesse, De la Nature des Dieux / 19: La Divination, La République, les Lois
    Libro
  6. 2406
    Zoroastre, Confucius et Mahomet, comparés comme sectaires, législateurs et moralistes; avec le tableau de leurs dogmes, de leurs lois & de leur morale. Par M. de Pastoret, conseiller de la Cour des Aides, de l'Académie des Inscriptions & Belles-Lettres ..
    Libro
  7. 2407
    Code civil imprimé sur celui inséré au "Bulletin des lois" d'après l'ordonnance du Roi du 17 juillet 1816 ; précédé de la charte constitutionnelle, de l'ordonnance qui la conserve, ainsi que de celle qui conserve les codes ..
    por Francia
    Publicado 1819
    Libro
  8. 2408
    De l'esthétique á la mystique
    por Monchanin, Jules, 1895-1957
    Publicado 1967
    “…La Loi d'exode…”
    Libro
  9. 2409
    La sociedad canaria y la respuesta pastoral diocesana durante los episcopados de los Obispos Pildain, Infantes y Echarren hasta la clausura del IX Sínodo Diocesano, en 1992
    Publicado 2006
    Clic para texto completo. Acceso abierto.
    Tesis
  10. 2410
    New Indicators of Competition Law and Policy in 2013 for OECD and non-OECD Countries
    por Alemani, Enrico
    Publicado 2013
    “…Nouveaux indicateurs des lois et politiques de la concurrence en 2013 pour les pays de l'OCDE et non-OCDE…”
    Capítulo de libro electrónico
  11. 2411
    Les lois religieuses des empereurs romains de Constantin à Théodose II (312-438). Volume II. Code Théodosien I-XV, Code Justinienn, Constitutions Sirmondiennes / texte latin T. Mommsen, P. Meyer, P. Krueger ; traduction Jean Rougé, Roland Delmaire ; introduction et notes Roland Delmaire
    Publicado 2009
    Libro
  12. 2412
    Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires, suivi du tarif des chancelleries et du texte des principales lois ordonnances, circulaires et instructions ministérielles relatives aux consulats
    Libro
  13. 2413
    Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires, suivi du tarif des chancelleries et du texte des principales lois ordonnances, circulaires et instructions ministérielles relatives aux consulats
    Libro
  14. 2414
    Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires, suivi du tarif des chancelleries et du texte des principales lois ordonnances, circulaires et instructions ministérielles relatives aux consulats
    Libro
  15. 2415
    Manuel de droit commercial français et étranger : suivant les lois, les coutumes et la jurisprudence des pays suivants, France, Etats de l'Allemagne Centrale, Autriche ... à l'usage des jurisconsultes et des commerçants
    Libro
  16. 2416
    Code de commerce hongrois : promulgué le 19 mai 1876, mis en vigueur le 1er janvier 1876 : suivi des lois hongroises sur le change et la faillite
    por Hungría.
    Publicado 1894
    Libro
  17. 2417
    Dictionnaire pratique de la presse, de l'imprimerie et de la librairie suivi d'un code complet contenant les lois, ordonnances, règlements, arr ts du conseil, exposés des motifs et rapports sur la matière
    por Bories, J.
    Publicado 1984
    Libro
  18. 2418
    Code de Commerce : suive des lois commerciales et industrialles avec annotations d'aprés la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz
    por Francia
    Publicado 1911
    Libro
  19. 2419
    Discours de M. le Comte Portalis, Pair de France, rapporteur dans la Discursion de Projet de Loi relatif au Chapitre Royal de Saint-Denis : Chambre des Pairs. Séance du 10 mai 1847 Impresions 81
    Publicado 1847
    Libro
  20. 2420
    Discours de M. le Comte Portalis, Pair de France, rapporteur, dans la discussion du projet de loi relatif au Chapitre Royal de Saint-Denis : Chambre des Pairs, Session de 1846-1847. Séance du 19 mai 1847.
    Publicado 1847
    Libro

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