Tabla de Contenidos: “…Garantir des salaires équitables aux travailleurs à faible et à moyen revenu -- 5.2.2. …”

Tabla de Contenidos: “…Note technique - fondements et conséquences des taux réduits de TVA -- Objectifs d'équité -- Autres objectifs -- L'application de taux réduits dans le cadre d'une politique fiscale plus large -- Références -- Annexe 2.A2. …”

Tabla de Contenidos: “…Dépenses de santé et PIB par habitant -- Équité et dépenses publiques -- Graphique 28. Dépenses sociales dans les pays de l'OCDE -- La lutte contre la pauvreté -- Contraintes et options -- Problèmes de gestion publique et de budget -- Forces et faiblesses du processus budgétaire -- Encadré 2. …”

Tabla de Contenidos: “…. -- Targeted land-use policies can reduce the transport infrastructure needed to provide more equitable access in cities. -- Governments need to develop planning tools to adapt to uncertainties created by changing patterns of consumption, production and distribution. -- Part I. …”

Tabla de Contenidos: “…Arguments en faveur de la prise en charge de l'apprentissage à vie par les pouvoirs publics -- a) Arguments fondés sur l'efficience -- b) Arguments fondés sur l'équité -- Notes -- Chapitre 4. Coûts et avantages -- 1. …”

Tabla de Contenidos: “…-- 1.2 Tax Rates Based on Filing Status -- 1.3 Filing Separately Instead of Jointly -- 1.4 Filing a Joint Return -- 1.5 Nonresident Alien Spouse -- 1.6 Community Property Rules -- 1.7 Innocent Spouse Rules -- 1.8 Separate Liability Relief for Former Spouses -- 1.9 Equitable Relief -- 1.10 Death of Your Spouse in 2021 -- 1.11 Qualifying Widow/Widower Status for 2021 If Your Spouse Died in 2020 or 2019 -- 1.12 Qualifying as Head of Household -- 1.13 Filing for Your Child -- 1.14 Return for Deceased -- 1.15 Return for an Incompetent Person -- 1.16 How a Nonresident Alien Is Taxed -- 1.17 How a Resident Alien Is Taxed -- 1.18 Who Is a Resident Alien? …”

Tabla de Contenidos: “…Conditions de marché et taille optimale des entreprises -- Conditions du marché intérieur -- Conditions du marché mondial -- Conditions régnant sur les marchés mondiaux et intérieurs : tendances récentes -- Économie mondiale : l'expansion a atteint un pic, faisant planer un risque sur la confiance et les investissements -- Les CVM ont perdu de leur élan -- La transformation numérique et la concentration remodèlent les marchés -- Peu de progrès ont été accomplis pour renforcer la participation des PME à la commande publique -- Conditions de marché pour les PME et création d'entreprise : les tendances récentes des politiques nationales -- Penser au niveau mondial, agir au niveau local -- Vers des règles du jeu équitables... -- ... sur les marchés de produits... -- ... dans la passation des marchés publics... -- ... sur les marchés porteurs... -- Notes -- Références -- Annexe 3.A. …”

Tabla de Contenidos: “…-- Résumé : incitations ou équité -- Encadré 8. Options pour la réforme du système de prélèvements et de transferts -- Notes -- Annexe I. …”

Tabla de Contenidos: “…Performance des élèves et équité -- Dans l'enseignement tertiaire, il est possible d'accroître les financements privés -- Les ressources destinées à l'éducation devraient être mieux utilisées -- Secteur financier -- Tableau 23. …”

Tabla de Contenidos: “…Fiscalité des produits pétroliers -- Les écotaxes pourraient être davantage utilisées -- Impôt sur les sociétés : quelques mesures dans le sens d'une plus grande équité -- Graphique 24. Imposition effective des sociétés dans l'Union européenne -- Tableau 27. …”

Tabla de Contenidos: “…Dépenses de santé et PIB par habitant -- La recherche de l'équité -- Évaluation et recommandations -- V. Réformer le système fiscal pour améliorer la performance économique -- Graphique 28. …”

Tabla de Contenidos: “…Dépenses de santé par sources de financement, 1996 -- Des modes de financement variables -- Une offre ambulatoire abondante -- La recherche d'une plus grande équité sociale et géographique -- Encadré 9. La Couverture médicale universelle -- Avantages et inconvénients du système -- Une performance du système perçue comme satisfaisante... -- Graphique 34. …”

Tabla de Contenidos: “…Recommandations principales en vue de favoriser une urbanisation sans exclusion -- Réformer les finances infranationales afin de promouvoir l'équité géographique et de faciliter l'urbanisation -- Graphique 26. …”

Tabla de Contenidos: “…Résultats scolaires et équité…”

Tabla de Contenidos: “…Dépenses annuelles d'éducation par élève/étudiant, 1999 -- ... mais une autonomie accrue des établissements contribuerait à éviter les échecs et à maintenir l'équité -- La réforme de la formation professionnelle vise à établir une passerelle avec l'apprentissage tout au long de la vie -- D'importants gains d'efficience pourraient être réalisés dans le système universitaire... -- ... grâce notamment à une augmentation des droits d'inscription -- Encadré 2. …”

Tabla de Contenidos: “…Renforcer la cohésion sociale : concilier efficacité et équité -- Les inégalités se sont accentuées malgré l'ampleur des prélèvements et des transferts -- Graphique 1.1. …”

Tabla de Contenidos: “…Trusts de conser vation, d'aménagements et de loisirs au Royaume-Uni -- Autres questions associées à la multifonctionnalité : la stabilité et l'équité -- Tableau III.6. Exemples d'élasticité de la demande par rapport au revenu pour différents autres ... -- Tableau III.7. …”

Tabla de Contenidos: “…... et donne aux élèves des occasions d'échanger des idées et de participer à des activités collectives visant à stimuler leur investissement futur dans la vie civique -- Au niveau macroéconomique, il existe une forte corrélation entre l'éducation et la solidité des institutions démocratiques, mais l'équité au plan des résultats scolaires semble encore plus déterminante... -- ... …”

Tabla de Contenidos: “…Établir des principes applicables au financement juste et équitable des infrastructures résilientes -- 2.6. Associer suffisamment les parties prenantes aux décisions visant à assurer la résilience des infrastructures -- 2.6.1. …”