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Mostrando 1 - 20 Resultados de 33 Para Buscar '"Droit et justice"', tiempo de consulta: 0.11s Limitar resultados
  1. 1
    Les Exceptions préliminaires dans la Convention européenne des droits de l'homme
    Publicado 1997
    Biblioteca Universitat Ramon Llull (Otras Fuentes: Biblioteca de la Universidad de Navarra)
    Libro
  2. 2
    La conscience du juge dans la tradition juridique européenne
    Publicado 1999
    “…Droit et justice…”
    Libro
  3. 3
    Les nouvelles frontières du droit international humanitaire : Actes du colloque du 12 avril 2002
    Publicado 2003
    “…Droit et justice…”
    Libro
  4. 4
    Un droit pénal postmoderne? : mise en perspective des évolutions et ruptures contemporaines
    Publicado 2009
    “…Droit et justice…”
    Libro
  5. 5
    Les lois "bioéthiques" à l'épreuve des faits : réalités et perspectives : actes du colloque pluridisciplinaire des 12 et 13 novembre 1998
    Publicado 1999
    “…Droit et justice…”
    Libro
  6. 6
    L'effet potentiel de la Convention européenne des droits de l'homme entre personnes privées
    por Spielmann, Dean
    Publicado 1995
    “…Droit et Justice…”
    Biblioteca Universidad de Deusto (Otras Fuentes: Biblioteca Universitat Ramon Llull, Biblioteca de la Universidad de Navarra)
    Libro
  7. 7
    Constitution européenne, démocratie et droits de l'homme : actes du colloque des 13 et 14 mars 2003 organisè a la Sorbonne par le Centre de droit européen (CDE) et le Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire (CRDH)
    Publicado 2003
    Biblioteca Universitat Ramon Llull (Otras Fuentes: Biblioteca Universidad de Deusto)
    Libro
  8. 8
    La liberté religieuse et la Convention européenne des droits de l'homme : actes du colloque du 11 décembre 2003, organisé á l'auditorium de la Maison du barreau par l'Institut de formation en droits de l'homme ..
    Publicado 2004
    “…Droit et Justice…”
    Biblioteca Universidad de Deusto (Otras Fuentes: Biblioteca de la Universidad de Navarra)
    Libro
  9. 9
    Droit communautaire des droits fondamentaux : recueil de décisions de la Cour de justice des Communautés européennes
    Publicado 1999
    “…Droit et Justice…”
    Libro
  10. 10
    L'ordre public : ordre public ou ordres publics : ordre public et droits fondamentaux : actes du colloque de Cen des jeudi 11 et vendredi 12 mai 2000
    por Universitè de Caen.
    Publicado 2001
    “…Droit et Justice…”
    Libro
  11. 11
    Le principe ne bis in idem
    Publicado 2012
    “…Droit et Justice…”
    Libro
  12. 12
    Lutte contre le terrorisme et droits fondamentaux
    Publicado 2002
    “…Droit et Justice…”
    Libro
  13. 13
    Droit communautaire des droits fondamentaux : recueil de décisions de la Cour de justice des Communautés européennes
    Publicado 2007
    “…Droit et Justice…”
    Libro
  14. 14
    Le droit à la non-discrimination au sens de la Convention européenne des droits de l'homme : actes du colloque des 9 et 10 novembre 2007
    Publicado 2008
    “…Droit et Justice…”
    Libro
  15. 15
    La réforme du système de contrôle contentieux de la Convention européenne des droits de l'homme : (le protocole n° 14 et les recommenadations et Résolutions du Comité des ministres) : actes du séminaire
    Publicado 2005
    “…Droit et Justice…”
    Libro
  16. 16
    De l'effectivité des recours internes dans l'application de la Convention européenne des droits de l'homme
    Publicado 2006
    “…Droit et Justice…”
    Libro
  17. 17
    La réforme de la Cour européenne des droits de l'homme : actes de la table ronde du 28 mars 2003, organisé par l'Institut de formation en droits de l'homme du barreau de Paris et le Centre de recherche sur les droits de l'homme ..
    Publicado 2003
    “…Droit et Justice…”
    Libro
  18. 18
    Le Protocole no. 11 à la Convention européenne des droits de l'homme : actes de la table-ronde organisée le 22 septembre 1994 par l'Equipe de recherche Droit comparé des droits de l'homme de l'Institut des hautes études européennes de l'Université ..
    Publicado 1995
    “…Droit et Justice…”
    Libro
  19. 19
    La procédure devant la nouvelle Cour européenne des droits de l'homme aprés le Protocole no. 11 : actes du séminaire organisé à Bruxelles le 9 octobre 1998, par les Instituts des droits de l'homme des barreaux de Paris et de Bruxelles
    Publicado 1999
    “…Droit et justice…”
    Biblioteca de la Universidad de Navarra (Otras Fuentes: Biblioteca Universidad de Deusto)
    Libro
  20. 20
    Le droit au respect de la vie familiale au sens de la Convention européenne des droits de l'homme : actes du colloque des 22 et 23 mars 2002 organisé par l'Institut de droit européen des droits de l'homme (UMR. CNRS.5415, Faculté de droit de l'Université Montpellier I
    Publicado 2002
    “…Droit et justice…”
    Libro

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