Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. aoűt 1705 : tome cinquieme : du culte divin

Publicado 1769

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. aoűt 1705 : tome sixieme : de la jurisdiction ecclésiastique

Publicado 1769

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. aoűt 1705 : tome septieme : suite de la quatrieme partie qui est de la jurisdiction ecclésiastique volontaire, gracieuse [et] contentieuse, civile [et] criminelle

Publicado 1769

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. aoűt 1705 : tome huitieme : contenant ce qui concerne les assemblées du clergé. Les différens départemens. Les receveurs [et] les bureaux des décimes. Les droits [et] fonctions des agens généraux du clergé; [et] les délibérations pour la conservation de ses archives

Publicado 1769

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. aoűt 1705 : tome neuvieme : recueil des contrats passés par le clergé avec nos rois, au sujet des impositions sur le clergé, [et] ses receveurs généraux, pour en faire le recouvrement

Publicado 1780

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. aoűt 1705 : tome dixieme : dans lequel on traite 1o. Des qualités requises dans les ecclésiastiques por ętre pourvus des bénéfices, ce qui a donné lieu d'entrer dans le détail des gradués [et] de leurs droits. 2o Des droits dont le Pape est en possession dans la collation des bénéfices de France, tant de ceux dont il jouit dans tout le royaume, que des usages particuliers de la province de Bretagne ... 3o Des droits des évęques de France, suivant les maximes [et] la jurisprudence de notre siecle dans la collation, union, [et] autres dispositions des bénéfices de leurs dioceses

Publicado 1770

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la descipline présente de l'Eglise : et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. aoűt 1705 : tome onzieme : dans lequel on traite: des droits des rois de France dans la disposition des bénéfices ecclésiastiques de leurs etats, suivant le Concordat passé entre le Pape León X. [et] le Roi François Premier..

Publicado 1770

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise : et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. aoűt 1705 : tome douzieme : dans lequel on traite Io des collateurs, [et] des patrons particuliers des titres ecclésiastiques. Des droits utiles [et] honorifiques des patrons [et] fondateurs; de leurs charges [et] devoirs, [et]c ..

Publicado 1771

Table chronologique des chartes et diplômes imprimés concernant l'histoire de la Belgique

por Hoebanx, J. J.
Publicado 1965

Table Chronologique des Chartes et Diplômes imprimés concernant l'Histoire de la Belgique Tome XI (Troisième et quatrième parties)

Publicado 1971

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'assamblée générale du clergé du 29 Avril 1705

Publicado 1768

Consumer Behaviour in the New Digital Economy: Timely Challenges Concerning Consumers Engagement with New Digital Products presented by Felix Thomas Friederich ; directed by Dr. Ramon Palau Saumell and Dr. Jorge Matute

Publicado 2022

Consumer Behaviour in the New Digital Economy: Timely Challenges Concerning Consumers Engagement with New Digital Products presented by Felix Thomas Friederich ; directed by Dr. Ramon Palau Saumell and Dr. Jorge Matute

Publicado 2022

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise : et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. aoűt 1705 : contenant les cahiers présentés, & les remontrances & harangues faites aux rois & aux reines par le clergé de France, tant aux états généraux qu'aux assemblées générales & particulieres du Clergé,

Publicado 1771

Supplement to laws and regulations on the regime of the high seas (volumes I and II) and laws concerning the nationality of ships Supplement aux volumes intitulés Laws and regulations on the regime of the high seas ..

Publicado 1959

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre suivant la déliberation de l'Assemblée générale du clergé du 29 août 1705 ..

Publicado 1768

Minutes notariales concernant la famille de La Salle de Reims et proche parenté

Publicado 1972

Rapport sur les protocoles concernant l'interpretation par la Cour de justice de la Convention du 29 fevrier 1968 sur la reconnaissance mutuelle des sociétés et personnes morales et de la Convention du 27 setembre 1968 concernant la compétence ..

por Jenard, Paul
Publicado 1979

Les origines du dominium utile chez les glossateurs (avec un appendice concernant l'opionion des ultramontani)

por Feenstra, Robert
Publicado 1971

Neuf capitulaires de charlemagne concernant son oeuvre réformatrice par les "missi"

Publicado 1968