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  1. 6641
    por OECD
    Publicado 2022
    Tabla de Contenidos: “…Intro -- Préface -- Avant-propos -- Remerciements -- Table des matières -- Guide du lecteur -- Administrations fiscales couvertes par le rapport -- Processus de recueil et de notification des données ISORA -- Modifications apportées en 2020 à la structure et au processus de l'enquête ISORA -- Gestion des enquêtes -- Données mises à la disposition du public -- Comparabilité des données -- Données tirées de l'Inventaire multipartenaires des initiatives sur l'utilisation de la technologie à des fins fiscales -- Structure de la publication -- Structure -- Tableaux et graphiques -- Forum sur l'administration de l'impôt -- Avertissement -- Bibliographie -- Abréviations et acronymes -- Résumé -- Impact de la pandémie de COVID-19 -- Le passage à la transformation numérique -- Relations avec les contribuables -- Gestion du risque de non-respect des obligations fiscales -- Ressources des administrations fiscales -- Coopération internationale -- Bibliographie -- 1 Introduction -- Bibliographie -- 2 Responsabilités et perception de l'impôt -- Introduction -- Impact persistant de la pandémie de COVID-19 -- L'impact de la crise du COVID-19 sur les recettes fiscales nettes perçues -- Responsabilités des administrations fiscales -- Recettes perçues -- Les recettes nettes perçues par les administrations fiscales représentent en moyenne 21 % du PIB -- Les recettes nettes perçues par les administrations fiscales représentent en moyenne 61 % des recettes totales du pays -- Rationalisation de la perception des recettes fiscales : le prélèvement à la source -- Bibliographie -- Annexe 2.A. …”
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  2. 6642
    Publicado 2022
    Libro
  3. 6643
    Publicado 2020
    Libro
  4. 6644
  5. 6645
    por OECD
    Publicado 2019
    Tabla de Contenidos: “…Intro -- Avant-propos -- Remerciements -- Éditorial -- Guide de lecture -- Contexte -- Contenu et plan -- Chapitre 1. …”
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  6. 6646
    Publicado 2018
    Tabla de Contenidos: “…Intro -- Préface -- Avant-propos -- Remerciements -- Table des matières -- Résumé -- Évolution de la productivité et des marchés du travail -- Connaissances, technologie et diffusion des compétences -- Investir dans les données et la science -- Confiance et réflexion sur le long terme -- Liste des acronymes, abréviations et unités de mesure -- Chapitre 1. …”
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  7. 6647
    Tabla de Contenidos: “…La réforme du secteur financier -- Le système financier avant les réformes -- Objectifs des réformes -- Graphique 11. …”
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  8. 6648
    por OCDE, OECD /.
    Publicado 2016
    Tabla de Contenidos: “…Intro -- Avant-propos -- Table des matières -- Éditorial : Le redressement de l'emploi se poursuit mais les salaires restent à la traîne -- Acronymes et abréviations -- Résumé -- Chapitre 1. …”
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  9. 6649
    Tabla de Contenidos: “…Intro -- Avant-propos -- Remerciements -- Table des matières -- Sigles et abréviations -- Les Perspectives en bref -- Chapitre 1. …”
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  10. 6650
    Tabla de Contenidos: “…Intro -- Avant-propos -- Table des matières -- Améliorer la gouvernance pour le développement durable : l'expérience de cinq pays de l'OCDE -- Aperçu général -- Introduction -- I. …”
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  11. 6651
    Tabla de Contenidos: “…Intro -- Avant-propos -- Remerciements -- Table des matières -- Liste des encadrés -- Encadré I.1. …”
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  12. 6652
    Publicado 2013
    Tabla de Contenidos: “…Intro -- Avant-propos -- Table des matières -- Éditorial : Traiter la dimension sociale de la crise avec des mesures d'aide au revenu adéquates et des politiques d'activation efficaces -- Acronymes et abréviations -- Résumé -- Le chômage devrait se maintenir à un haut niveau -- Les travailleurs seniors s'en sortent relativement bien -- La législation de protection de l'emploi devient moins stricte -- Les politiques d'activation bien conçues encouragent et facilitent le retour à l'emploi -- Reprendre une activité après avoir perdu son emploi -- Chapitre 1. …”
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  13. 6653
    Publicado 1997
    Tabla de Contenidos: “…La révision des comptes nationaux en 1995 -- Le PIB réel avant et après la révision de 1995 -- Graphique 2. …”
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  14. 6654
    Publicado 2012
    Tabla de Contenidos: “…Intro -- Avant-propos -- Remerciements -- Table des matières -- Sigles et acronymes -- Résumé -- Notes -- Références -- Chapitre 1. …”
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  15. 6655
    por Dulin Bondue, Nicole
    Publicado 2007
    Tabla de Contenidos: “…Après le nom : la grande majorité; 4.2. Avant le nom…”
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  16. 6656
    Publicado 2014
    Tabla de Contenidos: “…La procédure suiviea) A- Avant l'action; b) B- L'instruction préalable; c) C- Le procès civil; II RÉCITS D'USURE; I. - LE SACRISTE DE MAJORQUE, SIMON DE PELIGRIANO, UN MUTUUM ET UN RONÇIN; II. - VILANOVA CONTRE GERAU : LES PARTS DE LA SOCIÉTÉ DU BAC DE LLOBREGAT; III. - CANYETO CONTRE MAYMONE, VEUVE DE JACME SCUDER : LES COMPTES FANTASTIQUES DES MUTUA; IV. - BONADONA, VEUVE DE JAFUDA DE LIMOS, MAÇOT AVINGENA ET LE DRAPIER DE LLEIDA ARNAU ÇAÏLLA; V. - LE JUIF ISACH BIONA CONTRE L'USURIER FRANCHEA; VI. - DES BIENS MAL PAYÉS, DES RÉCOLTES SUR PIED…”
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  17. 6657
    Publicado 2017
    Tabla de Contenidos: “…Un Parlement européen avant la lettre ? -- 13. L'Europe et l'Islam -- 14. …”
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  18. 6658
    por OECD
    Publicado 2019
    Tabla de Contenidos: “…Intro -- Avant-propos -- Résumé -- Évaluation et recommandations -- 1.1. …”
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  19. 6659
    por Publishing, OECD
    Publicado 2016
    Tabla de Contenidos: “…Avant-propos; Table des matières ; Volume I; Introduction; A. …”
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  20. 6660
    Tabla de Contenidos: “…Intro -- Avant-propos -- Remerciements -- Table des matières -- Introduction -- Notes -- Partie I. …”
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