Examens environnementaux de l'OCDE : Allemagne 2012
Le programme d’examens environnementaux de l'OCDE propose des évaluations indépendantes des progrès accomplis par les pays eu égard à leurs engagements nationaux et internationaux en matière d’environnement, ainsi que des recommandations orientées vers l’action des pouvoirs publics. Ces examens...
| Main Author: | |
|---|---|
| Corporate Authors: | , |
| Format: | eBook |
| Language: | Francés |
| Published: |
Paris :
OECD Publishing
2012.
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| Series: | Examens environnementaux de l'OCDE,
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| Subjects: | |
| See on Biblioteca Universitat Ramon Llull: | https://discovery.url.edu/permalink/34CSUC_URL/1im36ta/alma991009706727206719 |
Table of Contents:
- Notes générales
- Résumé
- PARTIE I. PROGRÈS SUR LA VOIE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
- Chapitre 1. Principales tendances environnementales
- 1. Introduction
- 2. Transition vers une économie sobre en carbone, en énergie et en ressources
- 3. Gestion des actifs naturels
- 4. Améliorer la qualité de vie environnementale
- Chapitre 2. Contexte de l’élaboration des politiques
- Évaluation et recommandations
- 1. Principales initiatives en matière d’environnement et de développement durable
- 2. Cadre institutionnel régissant les politiques dans le domaine de l’environnement et du développement durable
- 3. Mécanismes d’évaluation
- 4. Participation des intéressés
- Chapitre 3. Croissance verte
- Évaluation et recommandations
- 1. Une fiscalité plus verte
- 2. Supprimer les incitations qui nuisent à l’environnement
- 3. Étendre l’utilisation des mécanismes de tarification
- 4. Veiller à la cohérence du cadre réglementaire
- 5. Investir dans l’environnement pour stimuler la croissance économique
- 6. Biens et services environnementaux
- 7. Environnement, échanges et développement
- PARTIE II. PROBRÈS SUR LA VOIE DE LA RÉALISATION DE CERTAINS OBJECTIFS ENVIRONNEMENTAUX
- Chapitre 4. Innovation environnementale
- -Évaluation et recommandations
- 1. L’innovation technologique dans les politiques environnementales allemandes : panorama
- 2. Instruments en faveur de l’innovation dans le cadre de la politique de l’environnement
- 3. Politique générale de l’innovation
- 4. Coordination des politiques
- Annexe 4.A. Tableau récapitulatif des tarifs de rachat fixés par la loi sur les sources d’énergie renouveables (EEG)
- Chapitre 5. Changement climatique
- -Évaluation et recommandations
- 1. Introduction
- 2. Performances en matière d’émissions de GES
- 3. Cadre d’élaboration des politiques
- 4. Tarification du carbone
- 6. Politiques et mesures dans le secteur des transports
- 7. Politique climatique après 2012
- 8. Adaptation
- Références
- I.A. Sélection de données économiques
- I.B. Sélection de données sociales
- I.C. Sélection de données environnementales
- II. Mesures prises sur la base des recommandations formulées suite à l’Examen 2001 de l’OCDE
- III. Abréviations
