L'évaluation environnementale stratégique dans le secteur des transports
En matière d’investissement dans les infrastructures de transport, les études d’impact sur l’environnement sont essentielles à la prise de décision. En effet, les méthodes utilisées par le passé pour rendre compte de répercussions plus vastes que celles des projets pris isolément se sont avérées ine...
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| Autor Corporativo: | |
| Formato: | Libro electrónico |
| Idioma: | Francés |
| Publicado: |
Paris :
OECD Publishing
2000.
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| Materias: | |
| Ver en Biblioteca Universitat Ramon Llull: | https://discovery.url.edu/permalink/34CSUC_URL/1im36ta/alma991009705657606719 |
Tabla de Contenidos:
- Intro
- Liste des encadrés
- Encadré 1. L'EES en quelques exemples clés
- Encadré 2. Autres exemples d'EES à différents niveaux de planification du transport
- Encadré 3. Politique et législation communautaires - vers de nouvelles procédures internes...
- Encadré 4. Déclarations de la Commission et du Conseil concernant leur politique générale...
- Encadré 5. Étude du chemin de fer à grande vitesse : Problèmes de la future EES des réseaux...
- Encadré 6. Évaluation des besoins en infrastructures de transport en Europe centrale (TINA)...
- Encadré 7. Dispositions ou initiatives prises en matière d'EES par les organisations internationales
- Encadré 8. Principaux problèmes et lacunes de l'EES
- Encadré 9. Priorités de recherche
- Encadré 10. Recherche EES à la DG XI (environnement)
- Encadré 11. Programmes cadres européens de recherche
- Encadré 12. Document d'EES
- Liste des tableaux
- Tableau 1. Caractéristiques et avantages de l'EES
- Tableau 2. L'EES dans le secteur des transports : impacts et indicateurs
- Tableau 3. Contenu d'un rapport d'EES concernant un plan d'infrastructure de transport
- Tableau 4. État de mise en œuvre des EES dans les États membres de l'UE : obligation légale (A),...
- Tableau 5. Vue d'ensemble des dispositions législatives concernant les EIE et les EES dans les PECO
- Tableau 6. Critères de sélection d'itinéraires pour le Corridor Nord
- Tableau 7. Choix d'indicateurs clés utilisés dans l'EES relative au réseau polonais d'autoroutes
- Tableau 8. Objectifs et indicateurs stratégiques du CAF de l'autoroute M4
- Tableau 9. Aspects spatiaux et écologiques d'une EES des réseaux transeuropéens
- Tableau 1. Liste des indicateurs envisagés pour le TERM (les indicateurs clés sont en bleu)
- Liste des figures.
- Figure 1. Cheminement des actions et des évaluations dans un système de planification...
- Figure 2. Exemple d'intégration de l'EES dans le processus de planification des transports
- Figure 3. Les PDR et le processus d'EES
- Figure 4. Projet de cadre d'évaluation global pour l'EES des transports
- Remerciements
- Table des matières
- Note de synthèse
- 1. Rôle de l'évaluation environnementale stratégique (EES)
- 2. Progrès accomplis
- 3. Priorités pour l'amélioration
- 4. Priorités supplémentaires pour les pays d'Europe centrale et orientale et les nouveaux États...
- 5. Suites à donner dans les ministères des Transports
- 6. Résumé
- 1. Introduction
- Concepts et définitions
- 2. Rôle et éléments clés de l'EES
- A. Rôle de L'EES
- Figure 1. Cheminement des actions et des évaluations dans un système de planification...
- Tableau 1. Caractéristiques et avantages de l'EES
- Tableau 2. L'EES dans le secteur des transports : impacts et indicateurs
- B. Le processus d'EES
- Tableau 3. Contenu d'un rapport d'EES concernant un plan d'infrastructure de transport
- C. Techniques d'EES
- 3. Expériences et pratiques de l'ESS
- A. Pratiques et procédures nationales
- Encadré 1. L'EES en quelques exemples clés
- Tableau 4. État de mise en œuvre des EES dans les États membres de l'UE : obligation légale (A),...
- Tableau 5. Vue d'ensemble des dispositions législatives concernant les EIE et les EES dans les PECO
- B. Expériences nationales dans le domaine du transport et des EES
- Encadré 2. Autres exemples d'EES à différents niveaux de planification du transport
- Figure 2. Exemple d'intégration de l'EES dans le processus de planification des transports
- Tableau 6. Critères de sélection d'itinéraires pour le Corridor Nord.
- Tableau 7. Choix d'indicateurs clés utilisés dans l'EES relative au réseau polonais d'autoroutes
- Tableau 8. Objectifs et indicateurs stratégiques du CAF de l'autoroute M4
- C. L'EES à la Commission européenne
- Figure 3. Les PDR et le processus d'EES
- Encadré 3. Politique et législation communautaires - vers de nouvelles procédures internes...
- D. EES des réseaux de transport transeuropéens
- Encadré 4. Déclarations de la Commission et du Conseil concernant leur politique générale...
- Encadré 5. Étude du chemin de fer à grande vitesse : Problèmes de la future EES des réseaux...
- Tableau 9. Aspects spatiaux et écologiques d'une EES des réseaux transeuropéens
- Encadré 6. Évaluation des besoins en infrastructures de transport en Europe centrale (TINA)...
- E. L'EES dans les organisations internationales
- Encadré 7. Dispositions ou initiatives prises en matière d'EES par les organisations internation...
- F. Principaux problèmes
- Encadré 8. Principaux problèmes et lacunes de l'EES
- 4. La recherche sur l'EES
- A. Priorités de recherche - Commission européenne, direction génerale environnement
- Encadré 9. Priorités de recherche
- Encadré 10. Recherche EES à la DG XI (environnement)
- B. Recherches sur la methodologie de l'EES des transports
- Encadré 11. Programmes cadres européens de recherche
- Figure 4. Projet de cadre d'évaluation global pour l'EES des transports
- C. OCDE : Recherche sur les transports routiers
- Encadré 12. Document d'EES
- 5. Conclusions et recommendations
- A. Diffusion de l'information et formation
- B. Surmonter les obstacles institutionnels
- C. Évaluation de l'impact de la politique des transports sur l'environnement
- D. Amélioration des objectifs et des indicateurs de durabilité
- E. Élévation de l'EES au rang d'outil d'analyse stratégique de la viabilité économique.
- F. Méthodologie
- G. Mise en pratique de l'EES
- H. Stratégie d'EES pour les réseaux transeuropéens et le processus TINA
- I. Lancement du processus d'EES pour les réseaux paneuropéens
- J. Intégration de l'EES dans les mécanismes de financement
- Notes
- Annexe 1. Dispositions relatives à l'EES en vigueur en Europe
- Annexe 2. Orientations, lois, études de cas, recherches et publications générales
- Annexe 3. Mécanisme d'établissement de rapports sur les transports et l'environnement pour l'UE (TERM)
- Tableau 1. Liste des indicateurs envisagés pour le TERM (les indicateurs clés sont en bleu).
