Manuel de protection de la biodiversité Conception & mise en oeuvre des mesures incitatives
Les pouvoirs publics doivent mettre en oeuvre des politiques permettant de concrétiser les valeurs à la fois publiques et privées de la diversité biologique. Pour éviter la disparition de précieux éléments de la biodiversité, les utilisateurs des ressources biologiques doivent être incités à les exp...
| Autor principal: | |
|---|---|
| Autores Corporativos: | , |
| Formato: | Libro electrónico |
| Idioma: | Francés |
| Publicado: |
Paris :
OECD Publishing
1999.
|
| Materias: | |
| Ver en Biblioteca Universitat Ramon Llull: | https://discovery.url.edu/permalink/34CSUC_URL/1im36ta/alma991009705467906719 |
Tabla de Contenidos:
- Intro
- Avant-propos
- Table des matières
- I. A propos de ce Manuel et de son mode d'emploi
- Pourquoi un manuel sur les mesures d'incitation en faveur de la biodiversité ?
- Comment utiliser ce Manuel ?
- Qu'attendre de ce Manuel ?
- II. Liste récapitulative des étapes de la mise en oeuvre des mesures d'incitation
- III. Manuel de conseils pratiques à l'usage des décideurs
- 1. Un public vaste et diversifié
- Encadré III.1. Études de cas entreprises pour le présent Manuel
- 2. S'inspirer des travaux antérieurs et de l'expérience acquise
- Encadré III.2. Influences et sources du Manuel
- Encadré III.3. Causes sous-jacentes de la perte de biodiversité et actions suggérées
- 3. Aperçu des travaux futurs
- IV. Les multiples valeurs de la biodiversité et leurs implications
- Encadré IV.1. Les défis de la politique en matière de biodiversité
- 1. Les multiples valeurs de la biodiversité
- Encadré IV.2. Qu'est-ce que la diversité biologique ?
- Encadré IV.3. Catégories de valeurs des différents éléments et fonctions de la biodiversité
- 2. Mesures d'incitation à la réalisation des valeurs privées et publiques de la biodiversité
- 3. Préservation, utilisation durable et partage des avantages aux termes de la Convention sur la diversité biologique
- Encadré IV.4. Article 1 de la Convention sur la diversité biologique : objectifs
- 4. La nécessité de recourir à un assortiment d'instruments
- Encadré IV.5. Mesures d'incitation à l'utilisation durable et à la préservation de la diversité biologique
- Encadré IV.6. Associer les instruments en vue de réaliser les valeurs publiques et privées de la biodiversité
- V. Écosystèmes différents - Enjeux différents
- Encadré V.1. Stratégie écosystémique de préservation de la diversité biologique.
- Encadré V.2. Aperçu des interactions entre écosystèmes et secteurs économiques
- 1. Écosystèmes marins et zones côtières
- Encadré V.3. Faits et chiffres : écosystèmes marins
- Encadré V.4. Faits et chiffres : zones côtières
- 2. Écosystèmes terrestres et d'eaux douces intérieures
- Encadré V.5. Utilisation des terres dans les pays de l'OCDE
- Encadré V.6. Faits et chiffres : terres arables
- Encadré V.7. Les indicateurs agro-environnementaux de l'OCDE
- Encadré V.8. Faits et chiffres : écosystèmes d'eaux douces intérieures
- 3. Forêts et régions montagneuses
- Encadré V.9. Faits et chiffres : forêts
- Encadré V.10. Forêts et changement climatique
- Encadré V.11. Faits et chiffres : régions montagneuses, parcours et zones semi-arides
- VI. Comment mettre en oeuvre les mesures d'incitation
- 1. Trois aspects particuliers
- Encadré VI.1. Mise en oeuvre dynamique des mesures d'incitation 1. Description générale 1. Description générale
- Encadré VI.2. Inventaire de référence pour l'estimation de la valeur de l'environnement (EVRI)
- Encadré VI.3. Organisations non gouvernementales
- 2. Les quatre phases de la mise en oeuvre
- VII. Expérience relative aux différentes mesures d'incitation
- 1. Les incitations économiques - ou comment mettre le marché au service de la biodiversité
- Encadré VII.1. Le pour et le contre : les taxes d'environnement
- Encadré VII.2. Impôts et redevances d'environnement
- Encadré VII.3. Le pour et le contre : la création de marchés
- Encadré VII.4. Utilisation de contingents individuels transférables (CIT) dans la gestion des pêcheries
- Encadré VII.5. Droits négociables (transférables) de mise en valeur
- Encadré VII.6. Le pour et le contre : la réforme ou la suppression des subventions aux effets pervers.
- Encadré VII.7. Les zones humides aux États-Unis Une histoire d'incitations perverses
- Encadré VII.8. Étapes essentielles de la suppression de mesures d'aide
- 2. Réglementations et fonds - les pouvoirs publics en tant que garants de la biodiversité
- Encadré VII.9. Le pour et le contre : les réglementations
- Encadré VII.10. Le pour et le contre : les fonds pour l'environnement
- Encadré VII.11. Le pour et le contre : le financement public
- Encadré VII.12. Les exonérations fiscales au profit des fonds pour l'environnement
- 3. Importance du contexte - la mise en place d'un cadre approprié en tant que mesure d'incitation
- Encadré VII.13. Le problème du passager clandestin et la « tragédie des biens communs
- Encadré VII.14. Le pour et le contre : la diffusion d'informations en tant que mesure d'incitation
- Encadré VII.15. Quelques bases de données internationales sur la biodiversité
- Encadré VII.16. Préservation d'espèces clés
- Encadré VII.17. Le pour et le contre : l'évaluation économique de la biodiversité
- Encadré VII.18. Les techniques d'évaluation environnementale
- Encadré VII.19. Les transferts d'avantages en remplacement d'études d'évaluation originales
- Encadré VII.20. Le pour et le contre : la mise en place d'institutions
- 4. Gérer la complexité - ou comment recourir à un assortiment d'incitations pour assurer une utilisation durable
- Encadré VII.21. Le pour et le contre : les assortiments d'instruments
- Annexe 1. Cadre destiné aux études de cas
- Chapitre 1. Description générale
- Chapitre 2. Identification des causes et des sources de pressions
- Chapitre 3. Effets sur les écosystèmes
- Chapitre 4. Effets sur l'économie et le bien-être
- Chapitre 5. Application de la (des) mesure(s) d'incitation et contexte
- Chapitre 6. Conclusions pour l'action
- Annexe 2. Aperçu des études de cas.
- Allemagne
- Australie
- Autriche
- Canada
- Corée
- Danemark
- États-Unis
- Finlande
- France
- Grèce
- Japon
- Mexique
- Norvège
- Nouvelle-Zélande
- Pays-Bas
- Pologne
- Royaume-Uni
- Turquie
- OCDE
- Annexe 3. Glossaire des termes importants
- Notes
- Bibliographie
- List des encadrés
- Encadré III.1. Études de cas entreprises pour le présent Manuel
- Encadré III.2. Influences et sources du Manuel
- Encadré III.3. Causes sous-jacentes de la perte de biodiversité et actions suggérées
- Encadré IV.1. Les défis de la politique en matière de biodiversité
- Encadré IV.2. Qu'est-ce que la diversité biologique ?
- Encadré IV.3. Catégories de valeurs des différents éléments et fonctions de la biodiversité
- Encadré IV.4. Article 1 de la Convention sur la diversité biologique : objectifs
- Encadré IV.5. Mesures d'incitation à l'utilisation durable et à la préservation de la diversité biologique
- Encadré IV.6. Associer les instruments en vue de réaliser les valeurs publiques et privées de la biodiversité
- Encadré V.1. Stratégie écosystémique de préservation de la diversité biologique
- Encadré V.2. Aperçu des interactions entre écosystèmes et secteurs économiques
- Encadré V.3. Faits et chiffres : écosystèmes marins
- Encadré V.4. Faits et chiffres : zones côtières
- Encadré V.5. Utilisation des terres dans les pays de l'OCDE
- Encadré V.6. Faits et chiffres : terres arables
- Encadré V.7. Les indicateurs agro-environnementaux de l'OCDE
- Encadré V.8. Faits et chiffres : écosystèmes d'eaux douces intérieures
- Encadré V.9. Faits et chiffres : forêts
- Encadré V.10. Forêts et changement climatique
- Encadré V.11. Faits et chiffres : régions montagneuses, parcours et zones semi-arides
- Encadré VI.1. Mise en oeuvre dynamique des mesures d'incitation 1. Description générale 1. Description générale.
- Encadré VI.2. Inventaire de référence pour l'estimation de la valeur de l'environnement (EVRI)
- Encadré VI.3. Organisations non gouvernementales
- Encadré VII.1. Le pour et le contre : les taxes d'environnement
- Encadré VII.2. Impôts et redevances d'environnement
- Encadré VII.3. Le pour et le contre : la création de marchés
- Encadré VII.4. Utilisation de contingents individuels transférables (CIT) dans la gestion des pêcheries
- Encadré VII.5. Droits négociables (transférables) de mise en valeur
- Encadré VII.6. Le pour et le contre : la réforme ou la suppression des subventions aux effets pervers
- Encadré VII.7. Les zones humides aux États-Unis Une histoire d'incitations perverses
- Encadré VII.8. Étapes essentielles de la suppression de mesures d'aide
- Encadré VII.9. Le pour et le contre : les réglementations
- Encadré VII.10. Le pour et le contre : les fonds pour l'environnement
- Encadré VII.11. Le pour et le contre : le financement public
- Encadré VII.12. Les exonérations fiscales au profit des fonds pour l'environnement
- Encadré VII.13. Le problème du passager clandestin et la « tragédie des biens communs
- Encadré VII.14. Le pour et le contre : la diffusion d'informations en tant que mesure d'incitation
- Encadré VII.15. Quelques bases de données internationales sur la biodiversité
- Encadré VII.16. Préservation d'espèces clés
- Encadré VII.17. Le pour et le contre : l'évaluation économique de la biodiversité
- Encadré VII.18. Les techniques d'évaluation environnementale
- Encadré VII.19. Les transferts d'avantages en remplacement d'études d'évaluation originales
- Encadré VII.20. Le pour et le contre : la mise en place d'institutions
- Encadré VII.21. Le pour et le contre : les assortiments d'instruments.
