Transformer le handicap en capacité Promouvoir le travail et la sécurité des revenus des personnes handicapées
Cet ouvrage présente une analyse d'un large éventail de programmes du marché du travail et de protection sociale destinés aux personnes handicapées. En explorant la relation entre les politiques et leurs résultats pour vingt pays de l'OCDE, il permet au lecteur de mieux appréhender d’une p...
| Autor principal: | |
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| Autores Corporativos: | , |
| Formato: | Libro electrónico |
| Idioma: | Francés |
| Publicado: |
Paris :
OECD Publishing
2003.
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| Materias: | |
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Tabla de Contenidos:
- Intro
- Avant-propos
- Table des matières
- Chapitre 1. Résumé des principales constatations
- Résumé
- 1.1. Structure du rapport
- 1.2. Données empiriques
- 1.3. Les difficultés des politiques en matière de handicap
- 1.4. Conclusions de fond
- Notes
- Chapitre 2. Objectifs et cadre d'analyse
- Résumé
- 2.1. Introduction
- Tableau 2.1. Variation considérable des dépenses publiques des régimes d'invalidité
- 2.2. Objectifs du projet
- 2.3. Cadre conceptuel
- Tableau 2.2. Représentation schématique du cadre conceptuel
- Notes
- Chapitre 3. Données relatives au revenu et à l'activité
- Résumé
- 3.1. Identification de la population handicapée d'âge actif
- Encadré 3.1. Les données d'enquêtes sont-elles comparables ?
- Graphique 3.1. Prévalence moyenne de l'invalidité de 14 %, dont un tiers de cas d'invalidité grave
- Tableau 3.1. Plus grande prévalence de l'invalidité chez les personnes plus âgées...
- Encadré 3.2. Prévalence de l'invalidité et vieillissement de la population
- Tableau encadré 3.2. Effets du vieillissement de la population sur la prévalence de l'invalidité
- 3.2. Sécurité de revenu : l'objectif principal est-il atteint ?
- Bien-être économique relatif
- Graphique 3.2. Intégration économique réussie dans de nombreux pays, mais pas tous
- Revenus globaux
- Graphique 3.3. Les trois principales sources de revenu des personnes handicapées : le travail,...
- Graphique 3.4. Il y a peu d'écart entre le revenu personnel du travail des personnes handicapées...
- Tableau 3.2. Composition analogue des revenus par situation au regard de l'emploi...
- Graphique 3.5. Variations importantes du revenu selon la situation au regard de l'emploi...
- 3.3. Intégration au monde du travail : le taux d'activité est-il satisfaisant ?
- Taux d'emploi.
- Graphique 3.6. Intégration sociale peu satisfaisante des personnes handicapées...
- Tableau 3.3. Taux d'emploi plus faible pour les handicaps plus lourds
- Tableau 3.4. Taux relatifs d'emploi plus élevés chez les personnes d'âge très actif...
- Chômage et non-emploi
- Tableau 3.5. Taux de chômage élevé chez les handicapés lourds
- 3.4. L'activité et la sécurité de revenu des personnes handicapées dépendent-elles...
- Cumul emploi/prestations
- Tableau 3.6. Cumul travail-prestations des personnes handicapées
- Graphique 3.7. Un bénéficiaire sur trois de prestations liées à l'invalidité occupe un emploi
- Corrélation entre l'état de handicap et la perception des prestations d'invalidité
- Graphique 3.8. Une proportion considérable de personnes handicapées ne perçoit aucun revenu...
- Tableau 3.7. De fortes proportions de personnes lourdement handicapées ne perçoivent pas...
- Graphique 3.9. Un bénéficiaire sur trois de prestations d'invalidité ne se définit pas comme...
- Le rôle des programmes spéciaux d'emploi
- Graphique 3.10. Faible relation entre les taux d'emploi et l'effort consacré aux programmes actifs
- Graphique 3.11. La plupart des personnes handicapées qui ont un emploi travaillent en milieu...
- Encadré 3.3. Programmes nationaux et régionaux/locaux pour l'emploi des handicapés
- Le rôle des prestations d'invalidité
- Graphique 3.12. Pas de relation claire entre les taux de bénéficiaires de prestations...
- Graphique 3.13. Les taux de bénéficiaires de prestations d'invalidité se situent principalement...
- Encadré 3.4. Le problème de la comparabilité des données de stock et de flux des bénéficiaires...
- Graphique 3.14. Deux schémas différents de l'évolution des prestations d'invalidité moyennes...
- Le rôle des autres prestations publiques.
- Tableau 3.8. Quelles prestations pour les handicapés en situation de non-emploi ?
- Tableau 3.9. Les prestations d'invalidité sont beaucoup plus répandues que les prestations...
- 3.5. Résumé des données empiriques
- Notes
- Chapitre 4. Les difficultés des politiques d'indemnisation
- Résumé
- 4.1. Permanence des prestations d'invalidité
- Taux de sortie
- Graphique 4.1. Faibles taux de sorties des régimes d'invalidité
- Réexamen des droits
- Évolution des taux de bénéficiaires
- Graphique 4.2. Ralentissement de la croissance des taux de bénéficiaires dans la plupart des pays
- Encadré 4.1. Raisons de l'évolution de la prévalence des prestations d'invalidité dans certains...
- Tableau encadré 4.1. Taux estimés de bénéficiaires de pensions d'invalidité en Italie, 1975-1999
- 4.2. Niveau des pensions d'invalidité et pièges de l'indemnisation
- Incitations au travail
- Niveau des prestations
- Encadré 4.2. Estimation des taux de remplacement du revenu
- Pensions partielles
- Tableau 4.1. Réexamen des droits à pension et options de pension d'invalidité partielle
- Tableau 4.2. Un demandeur sur trois se voit accorder une pension partielle
- Prestations pour frais supplémentaires
- 4.3. Lacunes dans la couverture
- Critères d'admissibilité
- Tableau 4.3. Couverture des pensions d'invalidité pour différents groupes n'appartenant...
- Composition par sexe
- Tableau 4.4. Moins de femmes perçoivent les prestations d'invalidité, sauf dans les régimes...
- 4.4. Accès aux pensions
- Réforme de l'accès aux pensions
- Tableau 4.5. Convergence des taux d'entrée dans les régimes d'invalidité dans les années 90
- Encadré 4.3. Que s'est-il passé aux Pays-Bas et en Norvège ?
- Transferts d'un régime d'invalidité à un autre
- Graphique 4.3. Augmentation générale de la proportion de bénéficiaires de prestations...
- Tableau 4.6. Les prestations contributives sont plus généreuses de 50 % que les prestations...
- Différences observées selon le sexe
- Tableau 4.7. La structure par âge des taux d'entrée est très différente selon le sexe
- 4.5. Modulation des pensions d'invalidité en fonction de l'âge
- Les structures par âge
- Tableau 4.8. Les personnes de 45ans et plus sont les plus nombreuses à percevoir des prestations...
- Graphique 4.4. Écarts importants entre les taux d'entrées selon l'âge
- Les entrées en fonction de l'âge
- Tableau 4.9. Écarts importants entre les taux d'entrées selon l'âge
- Prise en compte de la prévalence
- Tableau 4.10. La modulation en fonction de l'âge est moins importante si la composition par âge...
- 4.6. Procédures d'évaluation
- Critères d'admissibilité
- Tableau 4.11. Taux minimum et plein d'incapacité de travail donnait droit à une pension...
- Processus d'évaluation
- Maladies mentales
- Tableau 4.12. Une pension d'invalidité sur trois correspond à des troubles mentaux
- Rejets de demandes et recours
- Tableau 4.13. Importants écarts entre les taux de rejets des demandes
- Graphique 4.5. Impact considérable des taux de rejets sur les taux d'entrées ultérieurs
- 4.7. Maladie, invalidité et accidents du travail
- Bénéficiaires d'indemnisation pour incapacité de travail
- Tableau 4.14. Structure des régimes de transfert relatifs à l'incapacité de travail
- Graphique 4.6. Les maladies de longue durée et accidents du travail peuvent modifier le tableau...
- Structure du système de sécurité sociale
- 4.8. Invalidité et chômage
- Données empiriques
- Graphique 4.7. Pas de relation évidente entre les dépenses d'indemnisation du chômage...
- Graphique 4.8. Pas de relation évidente de la croissance des dépenses sur des périodes successives
- Incitations et passerelles entre régimes.
- Tableau 4.15. Les voies à suivre avant de percevoir une prestation d'invalidité...
- 4.9. Invalidité et préretraite
- Considérations empiriques
- Tableau 4.16. De fortes proportions de handicapés de 50 à 64 ans perçoivent des pensions...
- Graphique 4.9. La retraite anticipée correspond au biais de l'âge dans les entrées...
- Programmes et incitations
- 4.10. Résumé des conclusions de l'analyse des politiques d'indemnisation
- Notes
- Chapitre 5. Les enjeux des politiques d'insertion
- Résumé
- 5.1. Le cadre légal de promotion de l'emploi
- Lois anti-discrimination
- Quotas d'emploi
- Autres approches
- Droits, incitations et obligations
- 5.2. Obligations de l'employeur
- Création et conservation d'emplois
- Tableau 5.1. Cadre législatif et importance des obligations de l'employeur
- Réadaptation professionnelle et rémunération en cas de maladie
- 5.3. Réadaptation et formation professionnelles
- Les caractéristiques des programmes
- Tableau 5.2. Importance et moment de la réadaptation et de la formation professionnelles
- Participation et résultats
- Graphique 5.1. Les personnes qui perçoivent des prestations d'invalidité sont plus nombreuses...
- 5.4. Programmes spéciaux pour l'emploi
- Emplois subventionnés
- Tableau 5.3. Importantes variations des types de programmes pour l'emploi et de leur champ...
- Emplois accompagnés
- Emplois protégés
- Accès aux programmes
- Participants aux programmes
- Graphique 5.2. Dix fois plus de bénéficiaires de prestations que de participants à des programmes...
- Tableau 5.4. Les dépenses par participant à un programme pour l'emploi sont élevées
- 5.5. Modulation par âge des dispositifs d'insertion
- Structures par âge
- Tableau 5.5. Peu de handicapés de 45 ans et plus dans les programmes actifs
- Estimations du biais.
- Tableau 5.6. Décalage considérable entre les entrées de nouveaux bénéficiaires de prestations...
