La réforme de la réglementation des chemins de fer en Russie
Dans ce rapport sur La réforme de la réglementation des chemins de fer en Russie, quelques-uns des plus éminents spécialistes mondiaux examinent la restructuration du secteur. Les chemins de fer, ayant souffert d’une sévère insuffisance d’investissements, sont engagés dans une réforme qui progresse...
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| Autor Corporativo: | |
| Formato: | Libro electrónico |
| Idioma: | Francés |
| Publicado: |
Paris :
OECD Publishing
2004.
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| Materias: | |
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Tabla de Contenidos:
- Intro
- Avant-propos
- Remerciements
- Table des matières
- Chapitre 1. Sommaire exécutif
- Progrès accomplis
- Questions fondamentales au regard du savoir acquis par l'OCDE en matière de réforme des chemins de fer
- Principales décisions à prendre dans l'immédiat
- Prochaines étapes de la réforme
- Conclusion
- Notes
- Chapitre 2. Marchés ferroviaires de la Fédération de Russie
- 2.1. Introduction
- Tableau 2.1. Contribution des chemins de fer aux recettes publiques
- Tableau 2.2. Principaux indicateurs financiers
- Graphique 2.1. Chemins de fer russes en 2003
- 2.2. Marchés de transport
- Graphique 2.2a. Trafic, en milliards de t-km
- Graphique 2.2b. Trafic, en millions de tonnes
- Graphique 2.3. Trafic voyageurs, en milliards de voyageurs-kilomètre
- Graphique 2.4a. Services interurbains
- Graphique 2.4b. Services urbains et suburbains
- Tableau 2.3. Réseau routier de la Fédération de Russie (2002)
- Tableau 2.4. Réseau ferroviaire de la Fédération de Russie (2001)
- Graphique 2.5. Répartition modale des investissements en équipements fixes dans les transports intérieurs
- 2.3. Performances des chemins de fer
- Graphique 2.6. Rapport, en pourcentage, entre le trafic voyageurs et le trafic total des chemins de fer
- Graphique 2.7. Densité du trafic ferroviaire (1999)
- Graphique 2.8. Évolution des tonnes-km réalisées par les chemins de fer de la CEI
- Graphique 2.9. Trafic voyageurs des chemins de fer de la Fédération de Russie
- Graphique 2.10a. Ventilation du trafic ferroviaire par catégories de marchandises
- Graphique 2.10b. Ventilation du trafic ferroviaire par catégories de marchandises
- Tableau 2.5. Distance moyenne de transport des différentes catégories de marchandises en 2001
- 2.4. Caractéristiques géographiques du marché ferroviaire.
- Graphique 2.11. Densité moyenne du trafic ferroviaire dans les différentes régions
- Graphique 2.12. Origine et destination des flux de charbon de plus d'un million de tonnes par an en 2001
- Graphique 2.13. Ventilation du trafic charbonnier par distance de transport en pourcentage des tonnes transportées
- Notes
- Chapitre 3. Programme national de réforme des chemins de fer
- Encadré 3.1. Aperçu des lois et règlements en vigueur
- Notes
- Chapitre 4. Défis à relever
- 4.1. Comptabilité
- Graphique 4.1. Résultats financiers de 1999 établis sur la base des normes comptables internationales
- 4.2. Politique de la concurrence et objectifs de la réforme des transports de marchandises
- 4.2.1. Préparation législative et réglementaire de l'ouverture du marché à la concurrence
- Tableau 4.1. Âge des locomotives
- Encadré 4.1. Opérateurs ferroviaires indépendants actifs sur les marchés de l'acier et des produits pétroliers
- 4.2.2. Division horizontale en opérateurs verticalement intégrés concurrents
- Tableau 4.2. Trafic (en milliers de tonnes) interrégional des MPS en 2001
- Graphique 4.2. Deux compagnies verticalement intégrées concurrentes de transport de marchandises par chemin de fer en Russie d'Europe
- Graphique 4.3. Réorganisation des réseaux régionaux dans une optique de coexistence de concurrents intégrés et de liberté d'accès au marché du fret ferroviaire
- 4.2.3. Stratégie d'éveil de la concurrence
- 4.3. Tarifs marchandises et redevances d'utilisation des infrastructures
- 4.3.1. Régime tarifaire
- Graphique 4.4. Dégressivité des prix de transport des marchandises en fonction de la distance
- Tableau 4.3. Répartition du trafic par catégorie de marchandises (trafic intérieur et trafic de desserte des ports, %)
- Tableau 4.4. Dégressivité des prix de transport des marchandises de la catégorie I en fonction de la distance.
- Graphique 4.5. Incidence du coût de transport sur le prix des marchandises
- Graphique 4.6. Redevances d'infrastructure pour les opérateurs utilisant du matériel roulant privé, d'une part, et de RZhD, d'autre part
- Tableau 4.5. Prix dus par des trains composés de wagons et de locomotives de particuliers, en pourcentage des prix dus pour la circulation de trains ordinaires composés de matériel RZhD
- Graphique 4.7. Ventilation des coûts moyens des chemins de fer
- 4.3.2. Concurrence et tarification de l'usage des infrastructures
- Encadré 4.2. Tarification efficiente de l'usage des infrastructures
- Tableau 4.6. Systèmes possibles de recouvrement des coûts fixes
- 4.3.3. Réglementation des tarifs appliqués aux usagers des chemins de fer (trafics marchandises et voyageurs)
- Tableau 4.7. Part des coûts d'infrastructure dans les coûts totaux (en %)
- Graphique 4.8. Recettes générées par le transport de marchandises aux États-Unis
- Graphique 4.9. Répartition modale du transport de marchandises aux États-Unis
- Graphique 4.10. Productivité du secteur ferroviaire aux États-Unis
- Graphique 4.11. Transport de marchandises aux États-Unis et tarifs aériens (moyenne)
- Graphique 4.12. Tarifs marchandises des chemins de fer américains en 2001 : Recettes/t-km (en cents US) par catégorie de marchandises et rapport recettes/ coûts variables
- Graphique 4.13. Comparaison des tarifs marchandises américains et russes
- 4.3.4. Conclusions relatives aux tarifs
- 4.4. Obligations de service public et tarifs réduits pour les voyageurs
- Tableau 4.8. Impact de la concurrence régulée sur les performances des systèmes de transport public
- Tableau 4.9. Trafic voyageurs MPS en 2001
- Tableau 4.10. MPS - Trafic interrégional de voyageurs grandes lignes (en milliers) en 2001
- Graphique 4.14. Flux financiers actuels et modèle pour le futur
- Notes.
- Chapitre 5. Réforme des chemins de fer et investissements
- Annexe A. Note sur l'accès non discriminatoire aux infrastructures ferroviaires
- Graphique A.1. Tarification du coût marginal
- Graphique A.2. Tarification du coût intégralement imputé
- Notes
- Bibliographie
- Annexe B. Leçons à tirer de la privatisation des chemins de fer britanniques
- Graphique B.1. Structure du secteur ferroviaire
- Graphique B.2. Augmentation du nombre de trains-km et de voyageurs-km par catégorie d'opérateurs
- Graphique B.3. Sommes versées annuellement aux concessionnaires de services voyageurs (en millions de livres) de 1998 à 20021
- Notes
- Appendice. Théorie des redevances d'utilisation des infrastructures ferroviaires
- Annexe C. Fonctionnement du système de tarification des sillons instauré en 1998 et remanié en 2001 par la Deutsche Bahn Netz AG
- Tableau C.1. Barème des prix de base
- Tableau C.2. Facteurs « produit »
- Tableau C.3. Facteur spéciaux additifs
- Graphiques : Synthèse du système de tarification des sillons de 2001. Graphique C.1.
- Graphique C.2. Système modulaire de tarification des sillons
- Graphique C.3. Catégorie de lignes
- Graphique C.4. Sillons voyageurs
- Graphique C.5. Sillons marchandises
- Graphique C.6. Nouveaux produits
- Graphique C.7. Fixation des prix - Barèmes/ Facteur « produit »
- Graphique C.8. Prise en compte de la charge : valeur seuil 1 200 tonnes
- Graphique C.9. Facteurs spéciaux
- Annexe D. Redevance d'utilisation des infrastructures ferroviaires nationales en Italie
- Tableau D.1. Valeur de la fraction zonale/nodale dans les différents zones tarifaires
- Tableau D.2. Valeur unitaire (e/km) de la fraction kilométrique/horaire de la redevance sur les différentes catégories de lignes du réseau de base.
- Tableau D.3. Valeur unitaire (e/km) de la fraction kilométrique/horaire dans les points nodaux
- Graphiques : Synthèse des redevances. Graphique D.1.
- Graphique D.2.
- Graphique D.3.
- Graphique D.4.
- Graphique D.5.
- Graphique D.6.
- Graphique D.7.
- Graphique D.8.
- Graphique D.9.
- Graphique D.10.
- Annexe E. Le nouveau cadre d'accès aux infrastructures ferroviaires de l'UE : non-discrimination et qualité des services ferroviaires internationaux
- Notes.
