Examens environnementaux de l'OCDE Canada 2017 Canada 2017 /
- Préface - Avant-propos - Guide de lecture - Abréviations et acronymes - Statistiques de base du Canada (2015 ou dernière année disponible) - Résumé - Évaluation et recommandations - Performance environnementale : tendances et développements récents - Gouvernance et gestion...
| Autor principal: | |
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| Autor Corporativo: | |
| Formato: | Libro electrónico |
| Idioma: | Francés |
| Publicado: |
Paris :
OCDE
2017.
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| Materias: | |
| Ver en Biblioteca Universitat Ramon Llull: | https://discovery.url.edu/permalink/34CSUC_URL/1im36ta/alma991009704838606719 |
Tabla de Contenidos:
- Intro
- Préface
- Avant-propos
- Table des matières
- Guide de lecture
- Symboles
- Regroupements de pays
- Unité monétaire
- Date limite
- Avertissement
- Abréviations et acronymes
- Statistiques de base du Canada
- Résumé
- Croissance verte
- Gouvernance environnementale
- Atténuation du changement climatique
- Gestion des eaux urbaines usées
- Évaluation et recommandations
- 1. Performance environnementale : tendances et développements récents
- Transition vers une économie sobre en carbone et économe en énergie
- Graphique 1. Principaux indicateurs de performance environnementale
- Améliorer l'efficacité de l'utilisation des ressources
- Gestion du patrimoine naturel
- Recommandations en matière de gestion de l'air, des matériaux, de l'eau et de la biodiversité
- 2. Gouvernance et gestion de l'environnement
- Cadre institutionnel
- Prescriptions réglementaires
- Mécanismes d'assurance du respect des dispositions
- Démocratie environnementale
- Recommandations relatives à la gouvernance et la gestion de l'environnement
- 3. Vers une croissance verte
- Écologiser les taxes et les subventions
- Graphique 2. Le produit des taxes liées à l'environnement du Canada est l'un des plus faibles des pays de l'OCDE
- Dépenses et investissement
- Éco-innovation, marchés verts et emploi
- Effets redistributifs de la transition vers une économie verte et conséquences en termes de compétitivité
- La dimension internationale de la croissance verte : efforts multilatéraux, échanges et coopération pour le développement
- Recommandations relatives à la croissance verte
- 4. Atténuation du changement climatique dans la production d'électricité et le transport
- Graphique 3. Les émissions de GES dues au transport et aux sables bitumineux ont continué d'augmenter.
- Mesures d'atténuation prévues par le Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques
- Atténuation dans le domaine de la production d'électricité
- Atténuation dans le secteur des transports
- Recommandations relatives à l'atténuation du changement climatique
- 5. Traitement des eaux usées urbaines
- Graphique 4. De nombreux Canadiens n'ont accès qu'à des installations de traitement primaire des eaux usées
- La nouvelle réglementation fédérale a renforcé le cadre d'action, mais sa mise en œuvre est lente
- Une stratégie de long terme est nécessaire pour assurer le financement de la modernisation du réseau
- Recommandations relatives au traitement des eaux usées urbaines
- Références
- Annexe. Mesures prises pour mettre en œuvre certaines recommandations de l'Examen environnementale du Canada publié par l'OCDE en 2004
- Partie I. Progrès sur la voie du développement durable
- Chapitre 1. Performance environnementale : tendances et développements récents
- 1. Introduction
- 2. Principaux développements économiques et sociaux
- 2.1. Performances et structure de l'économie
- Graphique 1.1. Le Canada a connu une reprise plus dynamique que la plupart des autres pays membres de l'OCDE après la crise financière
- Graphique 1.2. Les ressources naturelles sont un pilier de l'économie
- 2.2. Population, bien-être et qualité de vie environnementale
- Graphique 1.3. Les Canadiens jouissent d'une qualité de vie élevée
- 3. Transition vers une économie sobre en carbone et économe en énergie
- 3.1. Offre et demande d'énergie
- Graphique 1.4. Le paysage énergétique est dominé par les combustibles fossiles, bien que la production d'électricité émette peu de carbone.
- Graphique 1.5. La demande d'énergie émanant des transports a plus que gommé les économies d'énergie réalisées dans l'industrie, le commerce et le secteur public
- 3.2. Transport
- 3.3. Atténuation du changement climatique et adaptation à ses effets
- Graphique 1.6. Les émissions de GES sont découplées de la croissance économique mais ne donnent encore aucun signe de recul
- 3.4. Émissions atmosphériques et qualité de l'air
- Graphique 1.7. La pollution atmosphérique a été découplée de la croissance économique mais reste élevée en termes relatifs
- Graphique 1.8. La qualité de l'air est largement moins bonne dans les régions métropolitaines le long de la frontière avec les États-Unis
- 4. Transition vers une gestion efficace des ressources
- 4.1. Utilisation des matières, gestion des déchets et économie circulaire
- Graphique 1.9. La Canada est l'économie qui affiche la plus forte intensité d'utilisation des ressources de l'OCDE
- Graphique 1.10. Le recyclage est de plus en plus courant mais reste modeste
- 4.2. Gestion des produits chimiques
- 4.3. Intrants agricoles et bilan des éléments nutritifs
- Graphique 1.11. L'utilisation de produits agrochimiques a augmenté plus rapidement que la production agricole
- 5. Gestion du patrimoine naturel
- 5.1. Contexte physique et utilisation des sols
- 5.2. Biodiversité et écosystèmes
- Graphique 1.12. La proportion de zones protégées reste inférieure à l'objectif d'Aichi
- 5.3. Gestion des ressources en eau
- Graphique 1.13. Le Canada compte parmi les plus grands consommateurs d'eau de l'OCDE
- Graphique 1.14. La qualité de l'eau est insatisfaisante dans plus de la moitié des sites de suivi d'eau douce
- Recommandations en matière de gestion de l'air, des matériaux, de l'eau et de la biodiversité
- Notes
- Références
- Chapitre 2. Gouvernance et gestion de l'environnement.
- 1. Introduction
- 2. Cadre institutionnel de la gouvernance de l'environnement
- 2.1. Institutions nationales et coordination horizontale
- 2.2. Institutions infranationales et coordination verticale
- 3. Prescriptions réglementaires
- Tableau 2.1. Principales lois environnementales fédérales
- Graphique 2.1. Le portefeuille de règlements des autorités fédérales en matière d'environnement s'est enrichi
- 3.1. Évaluation de la réglementation et des politiques
- 3.2. Prescriptions réglementaires clés
- 3.3. Évaluation environnementale
- Encadré 2.1. Modifier le processus d'évaluation environnementale : une recommandation du groupe d'experts mandaté par le gouvernement fédéral
- 3.4. Régimes d'autorisation
- 3.5. Aménagement de l'espace
- Encadré 2.2. Prise en compte des effets environnementaux cumulés dans l'aménagement du territoire en Alberta
- 4. Mécanismes d'assurance du respect des dispositions
- 4.1. Inspections environnementales
- 4.2. Outils d'application des règlements
- Encadré 2.3. Lignes directrices de la Colombie-Britannique pour des décisions répressives proportionnées
- Encadré 2.4. Mesure des résultats en matière répressive : un défi
- 4.3. Responsabilité environnementale
- 4.4. Promotion du respect des dispositions et des pratiques écologiques
- Encadré 2.5. Objectif des ententes sur la performance environnementale : réduire au minimum le rejet de substances nocives
- Encadré 2.6. Recours des autorités provinciales à la passation de marchés publics pour promouvoir des pratiques commerciales écologiques
- Graphique 2.2. Diminution du nombre de nouvelles certifications SGE
- 5. Promotion de la démocratie environnementale
- 5.1. Participation du public à la prise de décisions en matière d'environnement
- Encadré 2.7. Lutte des peuples autochtones contre le projet de barrage du Site C pour défendre leurs droits.
- 5.2. Accès à l'information environnementale
- 5.3. Accès à la justice
- 5.4. Sensibilisation à l'environnement
- Encadré 2.8. Plus de sensibilisation à l'environnement dans les écoles : une préconisation des groupes de la société civile
- Recommandations relatives à la gouvernance et la gestion de l'environnement
- Notes
- Références
- Chapitre 3. Vers une croissance verte
- 1. Poser les jalons de la transition d'une croissance verte
- 1.1. Stratégie fédérale de développement durable du Canada
- 1.2. Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques
- 2. Un système de taxes et de redevances plus orienté sur les considérations écologiques
- Graphique 3.1. Les recettes fiscales liées à l'environnement restent parmi les plus faibles de l'OCDE
- 2.1. Taxes sur l'utilisation de l'énergie
- Graphique 3.2. Les taxes fédérales sur l'essence et le gazole pour le transport routier sont relativement faibles
- 2.2. Taxes sur la production d'énergie4
- Graphique 3.3. Les taxes et redevances payées par les industries énergétiques fluctuent d'une année sur l'autre
- 2.3. Tarification du carbone
- Graphique 3.4. En 2012, le Canada a enregistré des taux d'imposition effectifs du carbone relativement faibles dans les différents secteurs
- 2.4. Taxes sur les transports
- Encadré 3.1. Les pick-ups et les SUV sont de plus en plus prisés au Canada
- Graphique 3.5. Les pick-ups et tout-terrain de loisir représentent une source croissante d'émissions liées au transport
- 2.5. Instruments économiques pour limiter l'utilisation des ressources et la pollution
- 2.6. Suppression des subventions préjudiciables à l'environnement
- Graphique 3.6. Le soutien aux combustibles fossiles décroît mais le soutien à la consommation et à la production demeure
- 3. Dépenses et investissements dans le domaine de l'environnement.
- 3.1. Dépenses environnementales.
