Ordonnance de la Marine du mois d'août 1681 : : commentée & conférée sur les anciennes ordonnances, le droit romain, & les nouveaux reglemens : augmentée d'un extrait de l'ordonnance de 1689, concernant la police & la distribution des vivres sur les vaisseaux, et du réglement de 1753, concernant la police & discipline des equipages de navires, armés pour les colonies de l'Amérique

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Ordonnance de la Marine du mois d'août 1681 : commentée & conférée sur les anciennes ordonnances, le droit romain, & les nouveaux reglemens : augmentée d'un extrait de l'ordonnance de 1689, concernant la police & la distribution des vivres sur les vaisseaux, et du réglement de 1753, concernant la police & discipline des equipages de navires, armés pour les colonies de l'Amérique

Bibliographic Details
Main Author:	Francia.
Corporate Authors:	Francia (-), Francia. Rey (1643-1715: Luis XIV), Libraires Associés (París)
Other Authors:	Merville, Pierre Biarnoy de (-), Luis XIV, Rey de Francia, Cerero Ibáñez, Francisco de Paula, pos
Format:	Book
Language:	Francés
Subjects:	Derecho marítimo- > Francia- > S. XVII-XVIII.
See on Institución Colombina:	https://opac.icolombina.es/opac/abnetcl.exe?TITN=24369

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Table of Contents:

Extrait de l'ordonnance de Louis XIV, pour les armées navales & arsenaux de Marine, du 15 Avril 1689, p . 412-424 ; Reglement pour la police & discipline des equipages de navires expédiés pour les colonies de l'Amérique : du 22 Juin 1753, p . 425-434