Traités, protocoles, déclarations, conventions et actes divers
| Autores Corporativos: | , |
|---|---|
| Formato: | Libro |
| Idioma: | Francés |
| Publicado: |
Paris :
Imprimerie Nationale
1920
|
| Materias: | |
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Tabla de Contenidos:
- V. 1: Traité de Paix entre les puissances alliées et associées et l'allemagne et protocole : signés à Versailles le 28 juin 1919 ; Arrangement entre les états-unis d'Amérique, la Belgique, L'Empire Britannique, la France et l'Allegagne signé à Versailles, le 28 juin 1919 ; Traité de Paix entre les puissances alliées et associées et l'autriche Protocole et déclarations signés à Saint-Germain-en-Laye : le 10 september 1919 ; Traité de Paix avec l'autriche protocole déclarations et déclarations particulière : table analytique ; Traité de Paix entre les puissances alliées et associées et la Bulgarie et protocole signés à Neuilly-sur-Seine : le 27 novembre 1919 ; Convention entre la Grèce et la Bulgarie relative à l'émigration réciproque (27 novembre 1919) ; Déclaration du Conseil Suprême des puissances alliées et associées relative aux frontières provisoires orientales de la Pologne (8 décembre 1919) ; Convention relative au contrôle du Commerce des armes et des munitions (10 septembre 1919) ; Convention sur le régime des spiritueux en Afrique (10 septembre 1919) ; Convention portant revision de l'acte général de Berlin du 26 février 1885 et de l'acte général et de la déclaration de Bruxelles du 2 juillet 1890 (10 septembre 1919) ; Convention portant réglementation de la navigation aérienne (13 octobre 1919)
- v. 2: Traité de Paix entre les puissances alliées et associées et la Hongrie et protocole et déclaration du 4 juin 1920 (Trianon) ; Traité de Paix entre les puissances alliées et associées et la Turquie du 10 août 1920 (Sèvres) ; Accord entre l'empire Britannique, la France et l'Italie relatif à l'Anatolie signé le 10 août 1920 à Sèvres ; Traité entre l'Italie, la Pologne, la Roumanie l'état Serbe-Croate-Slovène et l'état Tchéco-slovaque signé le 10 août 1920 à Sèvres ; Traité entre les principales puissances alliées et le Danemark relatif aus Slesvig signé à Paris le 5 juillet 1920 ; Décision de la conférence des Ambassadeurs relative à Teschen, Spisz et Orava signée à Paris le 28 juillet 1920 ; Protocole additionnel à la convention du 13 octobre 1919 portant réglementation de la navigation aérienne signé à Paris le 1er mai 1920
